garantir un dépôt

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• Dépôt des cartes et plans de la Marine — Arrêt du Conseil du Roi du 5 octobre 1773 : Sa Majesté aurait ordonné en 1720 l établissement d un dépôt des cartes, journaux et mémoires maritimes, observations astronomiques, et opérations topographiques dont il a déjà été formé des cartes …   Wikipédia en Français

• Initiative populaire « pour garantir l'AVS — Initiative populaire fédérale Pour garantir l AVS taxer l énergie et non le travail! Déposée le : 22 mai 2996 Déposée par : Parti écologiste suisse Contre projet : non Votée le : 2 décembre 2001 Participation  …   Wikipédia en Français

• Modélisme ferroviaire — Dépôt en 0 (échelle 1:43,5) présentant des locomotives françaises type 230 F et 141 P …   Wikipédia en Français

• Bâtiment d'archives — Un bâtiment d archives est un édifice dédié à la conservation et à la consultation de fonds et de documents d archives. De la structure, des matériaux et des équipements d’un bâtiment d’archives dépendent les bonnes conditions de conservation des …   Wikipédia en Français

• Monnaie — Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle peut remplir trois fonctions principales : la fonction d… …   Wikipédia en Français

• Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie …   Wikipédia en Français

• GAGE — Objet remis par un emprunteur à un prêteur pour garantir le remboursement d’un emprunt. Le prêt sur gage remonte à la plus haute antiquité. Il existait en Chine il y a 2 000 ou 3 000 ans. En Occident, on en retrouve la trace au Moyen Âge. La loi… …   Encyclopédie Universelle

• CAUTIONNEMENT — CAUTIONNEME Sûreté personnelle, le cautionnement consiste dans la garantie que confère à un créancier l’existence de plusieurs personnes s’engageant à rembourser une même dette en cas de défaillance du débiteur proprement dit. Le droit romain ne… …   Encyclopédie Universelle

• PRESSE - Droit de la presse — Comme toute activité sociale, la presse périodique écrite est soumise à un certain nombre de règles qui constituent son droit. La nature particulière de cette activité et l’importance qui lui est accordée justifient que, pour une part, ce droit… …   Encyclopédie Universelle

• Or de Moscou — Façade nord de la Banque d Espagne dans la rue d Alcalá de Madrid. Les réserves d or gardées dans ce bâtiment jusqu en 1936 furent envoyées en URSS pendant la guerre civile espagnole. L’or de Moscou (en espagnol : El oro de Moscú) est l… …   Wikipédia en Français

• Or de Moscou (Guerre d'Espagne) — Or de Moscou Façade nord de la Banque d Espagne dans la rue d Alcalá de Madrid. Les réserves d or gardées dans ce bâtiment jusqu en 1936 furent envoyées en URSS pendant la guerre civile espagnole. L’or de Moscou (en espagnol  …   Wikipédia en Français